Shinmanga : le blog alernatif sur le manga , le Japon et les japonais !

Mon article précédent sur l’HADOPI ayant un certain succès, j’ai décidé de prolonger légèrement la réflexion en sélectionnant un article du SSRN. Le SSRN n’est autre que le social science research Network. Une plateforme de recherche où l’on peut trouver des articles de chercheurs en science sociale du monde entier (enfin pas trop français, vu que la première institution française en droit pointe à la 83 ème place (sur 100), il s’agit de l’université de Limoge ; heureusement, en commerce, l’INSEAD pointe à la 12e place, HEC à la 31è etc.).

L’article date de 2008 et s’intitule "’Lost in Translation’ : Anime, Moral Rights, and Market Failure" de Joshua M. Daniels. Je l’ai choisi par opposition à l’article d’hier sur la loi HADOPI. Il concerne les voies envisageables pour rendre "légal" le fansub à but non lucratif et ayant plus de respect pour l’oeuvre originale que les adaptations doublées et censurées diffusées à la télévision américaine (je doute qu’un jour, un puisse voir un article de ce style dans une revue juridique française).

L’auteur part de la censure de One piece à la télévision américaine en constatant la suppression des textes japonais, références japonaises, du sang ou l’altération des armes à feu à l’instar de Dragon ball Z dans les années 90 (un peu comme nous avec Hokuto no ken à l’époque).

Il en analyse les raisons et en dénombre principalement deux :

 un certain manque d’informations, de volonté (la contrepartie étant la possibilité pour les japonais d’accéder à l’un des plus gros marchés au monde) et d’argent (les japonais préfèrerais ne pas payer les frais de doublage)

 il cite également la nécessité de passer le filtre de la FCC (Federal Communications Commission ; l’équivalent du CSA français examinant le contenu vis à vis du public) , les difficultés de compréhension de la culture japonaise (absence de volonté américaine de confronter le public à des notions qui leurs sont inconnues), une stratégie de diffusion basée sur la télévision et non le DVD ainsi qu’une vision uniquement pécuniaire (incapacité pour les parties d’évaluer les bénéficies tirés par le respect de l’intégrité de l’œuvre originale)

L’auteur compare cette attitude à de la "pollution artistique". En effet, aucune des deux parties au contrat (tant du coté des japonais et des américains) ne pensent à l’intérêt public. Et l’intérêt de ce public, notamment les fans, est justement de voir un anime tel qu’il a été conçu à l’origine et non tel que l’on souhaiterait qu’il soit. L’auteur dénonce ce qui constitue pour lui une déficience du marché.

Celui-ci énumère des solutions envisageables et analyse celle qui lui paraît la plus adaptée pour corriger cette déficience et pousser à une meilleure qualité.

Solutions envisagées :

 La taxation/régulation. Dans une logique somme toute assez américaine, il balaie cette possibilité, la jugeant contre productive (on connait la crainte de l’intervention de l’Etat).

 il envisage également l’application du régime particulier de "compulsory licence". Pour rappel, contrairement au droit français, le droit américain applique le copyright. Contrairement au droit d’auteurs français, ce droit ne reconnait pas véritablement le droit moral des auteurs (en gros, une fois qu’on achète les droits sur une oeuvre, on en fait ce qu’on veut quitte à ne pas respecter les souhaits initiaux de l’auteur). Cet état pousse de nombreuses réflexions aux Etats Unis sur la reprise d’un droit moral français que l’on peut lire à travers cet article (acheter un Picasso, puis s’amuser à le déchirer après, ça peut poser certains problèmes vis à vis de l’intérêt public).

Ce régime de "compulsory licence" est une exception à ce copyright. Il donne le droit de réutiliser une oeuvre, en payant une redevance, sous réserve que l’on respecte la procédure définie dans un statut . L’auteur balaie également cette voie, car le vote des textes est toujours en faveur des détenteurs des droits (et non de l’intérêt public) et qu’il est difficile de contrôler la bonne utilisation de ces licences (il dénote aussi un risque contre productif de détérioration de l’oeuvre).

 Enfin, il évoque une autre exception du copyright, le "fair use". Ce fair use permet l’utilisation d’une oeuvre, sans violer le copyright, lorsque l’on respecte certains critères :

"1) L’objectif et la nature de l’usage, notamment s’il est de nature commerciale ou éducative et sans but lucratif ; (2) la nature de l’œuvre protégée ; (3) la quantité et l’importance de la partie utilisée en rapport à l’ensemble de l’œuvre protégée ; (4) les conséquences de cet usage sur le marché potentiel ou sur la valeur de l’œuvre protégée" [cf.wikipedia]

Mais pour l’auteur (et je le rejoins largement), ce faire use est inapplicable au fansub pour le moment. Ce fansub est pus utilisé à des fins de divertissement qu’à des fins éducatives. Puis les animes sont de nature à être protégés par le copyright (il y a par essence un travail créatif, puis le fan sub reprend la totalité d’une oeuvre, pas seulement une petite partie)

Mais l’auteur est favorable à une adaptation de ce fair use au fansub : However, "this Note argues that the best available cure for the failure of the anime licensing market is a form of fair use, though it is clear the traditional understanding or application of that doctrine will require some modification to achieve the optimal result."

Il propose ainsi l’extension du fair use au fansub afin de défendre une pratique qui selon l’auteur, pousserait les auteurs/éditeurs à mieux respecter les oeuvres originales et l’intérêt public. Sa proposition de texte (il propose un texte) vise à protéger protéger les fan subber qui feraient une usage non lucratif des oeuvres et procèderaient à une traduction en anglais sans altérer l’oeuvre.

L’auteur mise sur l’effet levier d’une telle règle, ne nécessitant pas l’intrusion de l’Etat, et permettant de combler les déficiences du marché sans dépenser un cents.

Cette règle favoriserait une meilleure qualité des produits. De plus, selon l’auteur, cette règle permettrait de réguler le fan sub, et de le pousser lui aussi à améliorer sa qualité (dans le cas où l’éditeur respecte l’oeuvre originale, son droit prévaudrait sur celui des fansubber, ceux-ci n’apportant plus d’intérêt public complémentaire).

L’auteur soulève en conclusion une remarque que je trouve intéressante. Il serait effectivement possible de créer un droit moral (comme en France) aux Etats Unis, mais quand les intérêts des auteurs et éditeurs divergent de l’interêt public, ce droit moral est sans intérêt. Il faut donc protéger cet intérêt public contre les déviances du marché.

Personnellement, je trouve cette approche intéressante. Utiliser le fansub pour rendre obligatoire de proposer une version originale sous titré de qualité, il fallait y penser. Toutefois, j’avoue douter de l’effectivité d’une telle mesure...